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Site officiel - Mairie de Saint-Galmier

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Conseils municipaux

 

Les prochains conseils

Date : Le 30/03/2017

Heure : 19H00

Lieu : Mairie - Salle du Conseil municipal

Les comptes-rendus des précédents conseils

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Déplier Conseil municipal du 16 mars 2017

Extrait des délibérations du CM du 16 mars 2017

Document PDF - 298.9 ko - Publié le 17 mars 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 16 MARS 2017

Document PDF - 83.6 ko - Publié le 17 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 9 février 2017

Extrait des délibérations du CM du 9 février 2017

Document PDF - 54.8 ko - Publié le 10 février 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 9 FEVRIER 2017

Document PDF - 84.2 ko - Publié le 10 février 2017

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Poursuite de procédures de PLU engagées avant l’intégration à Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération du 12 janvier 2017

Document PDF - 340.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Acquisition parcelle de terrain - Indivision TISSOT

Document PDF - 292.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Demande de subvention au titre des amendes de police

Document PDF - 312.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Nomination d’un vacataire dans le cadre de la saison culturelle 2016-2017

Document PDF - 290.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Délégation de Service Public de la gestion des foires et marchés

Document PDF - 185 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Consiel municipal

Document PDF - 234 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 janvier 2017

Extrait des délibérations du CM du 12 janvier 2017

Document PDF - 250.6 ko - Publié le 16 janvier 2017

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Ordre du jour CM du 12 janvier 2017

Document PDF - 81.4 ko - Publié le 16 janvier 2017

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Poursuite de procédures de PLU engagées avant l’intégration à Saint-Etienne Métropole

Document PDF - 336.6 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Retrait de la commune de Veauche du Syndicat Intercommunal du CES de Saint-Galmier

Document PDF - 187.8 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Opération ravalement de façades - Avenants n°1 aux règlements approuvés les 6 novembre 2014 et 15 décembre 2016

Document PDF - 284.7 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Camping municipal du Val de Coise - Avis sur tarifs 2017

Document PDF - 287.4 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

Document PDF - 305.5 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Acompte sur subvention - Année 2017

Document PDF - 274.4 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Biennale Off Internationale du Design - Demandes de subventions

Document PDF - 295.1 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 233.9 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Déplier Conseil municipal du 26 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 26 DECEMBRE 2016

Document PDF - 77.2 ko - Publié le 4 janvier 2017

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Extrait des délibérations CM du 26 décembre 2016

Document PDF - 44.6 ko - Publié le 4 janvier 2017

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Assainissement Rue des Lavandes - Tranche conditionnelle 2 - Création de servitude sur fonds privés

Document PDF - 312 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 22 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 22 DECEMBRE 2016

Document PDF - 130 ko - Publié le 23 décembre 2016

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Extrait délibérations CM du 22 décembre 2016

Document PDF - 187.7 ko - Publié le 23 décembre 2016

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Prescription de la révision allégée n° 1 du PLU ne portant pas atteinte au PADD

Document PDF - 321.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Extension du périmètre de la communauté urbaine - Transfert de la dette - Avenants aux contrats de prêts à conclure avec les établissements prêteurs

Document PDF - 245.7 ko - Publié le 10 mars 2017

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Représentation des communes au conseil communautaire de Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un conseiller communautaire

Document PDF - 330.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déploiement de la THD - Conventions de mise à disposition et d’occupation du domaine public et privé de la commune

Document PDF - 290.8 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 15 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 15 DECEMBRE 2016

Document PDF - 88.6 ko - Publié le 16 décembre 2016

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Extrait des délibérations du CM du 15 décembre 2016

Document PDF - 486.5 ko - Publié le 16 décembre 2016

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Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour l’implantation d’une résidence senior sur la commune de Saint-Galmier

Document PDF - 313 ko - Publié le 10 mars 2017

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Réforme des concessions de logements de fonction

Document PDF - 243.9 ko - Publié le 10 mars 2017

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Réservation d’une table à l’Espace Jean Thomas - Année 2017

Document PDF - 291.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Convention de reversement des prélèvements sur les paris hippiques entre la commune et la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier

Document PDF - 189.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Financement de l’école privée Saint-Joseph - Sainte-Stéphanie sous contrat d’association - Année 2016

Document PDF - 291.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 10 mars 2017

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SIEL - Renouvellement matériel éclairage Route de la Thiery - Travaux supplémentaires

Document PDF - 284.8 ko - Publié le 10 mars 2017

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Opération ravalement de façades - Reconduction de la convention avec SOLIHA

Document PDF - 294 ko - Publié le 10 mars 2017

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Convention de passage et balisage du parcours jacquaire Cluny – Le Puy-en-Velay dénommé GR®765.

Document PDF - 292.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Débat sur les orientations générales du PADD

Document PDF - 336.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décision modificative n° 3 – Budget commune 2016

Document PDF - 245.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décision modificative n° 3 – Budget assainissement 2016.

Document PDF - 243.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Travaux en régie – Année 2016

Document PDF - 289.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Approbation d’une durée d’amortissement

Document PDF - 285.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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La Poste – Dénomination de voies

Document PDF - 362.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Modification du montant de la participation financière en matière de protection complémentaire des agents de la commune de Saint-Galmier.

Document PDF - 175.1 ko - Publié le 10 mars 2017

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 186.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole et création de la nouvelle communauté de communes Forez-Est – Autorisation de signer les conventions de mise en œuvre.

Document PDF - 339.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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SIEL – Adhésion à la compétence optionnelle “Eclairage public”

Document PDF - 424.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie par les communes.

Document PDF - 291.4 ko - Publié le 10 mars 2017

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Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’assainissement par les communes.

Document PDF - 291.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décisions du Maire

Document PDF - 314.7 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 17 novembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 17 NOVEMBRE 2016

Document PDF - 84.1 ko - Publié le 21 novembre 2016

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Extrait des délibérations du CM du 17 novembre 2016

Document PDF - 322.8 ko - Publié le 21 novembre 2016

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Décision modificative n° 2 - Budget commune 2016

Document PDF - 184.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décision modificative n° 2 - Budget assainissement 2016

Document PDF - 244.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Subventions - Année 2016

Document PDF - 314.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Reprise d’une provision pour risques d’impayés

Document PDF - 289.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Admission en non-valeur - Exercice 2016

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 13 mars 2017

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Convention Département de la Loire - Etude portant sur la sécurisation de la traversée de l’agglomération de Saint-Galmier

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 13 mars 2017

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Tarifs 2017 - Location des salles municipales

Document PDF - 240.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Régie Service Animation - Tarif pour balle perdue au mini-golf

Document PDF - 241.6 ko - Publié le 13 mars 2017

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Régie Service Animation - Tarif emplacement au Salon des loisirs créatifs

Document PDF - 242.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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Agenda Accessibilité Programmée - Demande AD’AP - Demande de subvention

Document PDF - 386 ko - Publié le 13 mars 2017

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SIEL - Remplacement lanterne Rue du Pailly

Document PDF - 283.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Reprise des voies du lotissement Allée Haendel dans le domaine public

Document PDF - 188.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Avenant n° 2 au contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative avec la MNT pour les agents de Saint-Galmier

Document PDF - 297.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 318.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Cession parcelle de terrain à M. LUCHT

Document PDF - 189.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 15 septembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 15 SEPTEMBRE 2016

Document PDF - 89.3 ko - Publié le 19 septembre 2016

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Casino Le Lion Blanc - Demande de renouvellement de l’autorisation de jeux

Document PDF - 294.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Extrait des délibérations du CM du 15 septembre 2016

Document PDF - 495.5 ko - Publié le 19 septembre 2016

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ZA Les Flaches : division de parcelle en vue de la création de deux lots supplémentaires. Autorisation donnée au Maire de signer la déclaration préalable

Document PDF - 185 ko - Publié le 13 mars 2017

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Vente de parcelles sur la Zone des Flaches

Document PDF - 190.1 ko - Publié le 13 mars 2017

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Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie

Document PDF - 186.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Modification du règlement intérieur du conseil municipal

Document PDF - 257.1 ko - Publié le 13 mars 2017

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Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Document PDF - 276.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’école de musique et de danse de Saint-Galmier

Document PDF - 289.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Rapport de gestion de la SEDL - Exercice 2015

Document PDF - 275 ko - Publié le 13 mars 2017

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Convention d’objectifs et de moyens entre la commune et l’Association des Familles

Document PDF - 288.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Création d’un poste d’agent plurifoncitonnel au sein des archives municipales dans le cadre d’un dispositif Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

Document PDF - 292.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Création d’un poste d’agent plurifonctionnel au sein des services d’entretien dans le cadre d’un dispositif Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

Document PDF - 292.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable - Année 2015

Document PDF - 294.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Adoption du rapport sur le prix et la qaulité du service public d’assainissement collectif - Année 2015

Document PDF - 294.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Foires et marchés - Année 2015

Document PDF - 245.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Foire Sainte-Catherine - Tarifs des droits de place

Document PDF - 249.1 ko - Publié le 13 mars 2017

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Déclaration de projet pour la réalisation d’une résidence seniors - Présentation du document proposé pour l’enquête publique

Document PDF - 274.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Etalement des indemnités de réaménagement de prêt

Document PDF - 174.6 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décision Modificative n° 1 - Budget commune 2016

Document PDF - 242.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décision Modificative n° 1 - Budget assainissement 2016

Document PDF - 245.1 ko - Publié le 13 mars 2017

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Convention de partenariat Collèges numériques et innovation pédagogique

Document PDF - 187.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Renouvellement de l’adhésion à la solution de dématérialisation des actes soumis au contrôle de légalité proposée par le Département de la Loire

Document PDF - 277 ko - Publié le 13 mars 2017

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 187.1 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 262.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 5 juillet 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 5 JUILLET 2016

Document PDF - 88.7 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Extrait des délibérations du CM du 5 juillet 2016

Document PDF - 179.7 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers délégués

Document PDF - 191.2 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Mise à jour des commissions municipales

Document PDF - 281.1 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Avenant au bail des locaux occupés par l’Etat - Nouvelle gendarmerie

Document PDF - 291.1 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Solidarité inondations

Document PDF - 187.3 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Convention avec la Médiathèque départementale

Document PDF - 171.2 ko - Publié le 13 juillet 2016

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SIEL - Intervention de remise en état de l’éclairage des courts de tennis

Document PDF - 287.1 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Subventions - Année 2016

Document PDF - 315 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Motion de soutien à la candidature de la Ville de Paris à l’organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques d’été de 2024

Document PDF - 292.9 ko - Publié le 13 juillet 2016

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10 - Modification du règlement intérieur des cantines scolaires publiques - Modification du prix des repas servis

Document PDF - 291 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Approbation du règlement intérieur des temps périscolaires - Modulation de la cotisation d’inscription périscolaire annuelle

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Contrat d’apprentissage

Document PDF - 279.5 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Présentation du rapport annuel du service de l’eau potable géré en délégation - Année 2015

Document PDF - 278.3 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Présentation du rapport annuel du service de l’assainissement géré en délégation - Année 2015

Document PDF - 278 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 276.4 ko - Publié le 13 juillet 2016

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SIEL - Cheminement piétons proche Casino - Tranche 2

Document PDF - 285.9 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Casino municipal - Année 2015

Document PDF - 244.5 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Camping municipal - Année 2015

Document PDF - 246.6 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Plan Local d’Urbanisme - Lancement d’une procédure de modification simplifiée - Transformation de la zone Nr en zone N

Document PDF - 278.7 ko - Publié le 13 juillet 2016

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EPURES - Avenant n° 3 à la convention pluriannuelle 2015-2017

Document PDF - 290.6 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône-Alpes - Foire de la Sainte-Catherine

Document PDF - 288.9 ko - Publié le 13 juillet 2016

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CDG Loire - Convention pour le traitement des dossiers de demande d’allocations de chômage

Document PDF - 294.3 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Modificaion du tableau des effectifs

Document PDF - 196 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 251.3 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Déplier Conseil municipal du 9 juin 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 9 JUIN 2016

Document PDF - 82.9 ko - Publié le 13 juin 2016

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Extrait des délibérations du CM du 9 juin 2016

Document PDF - 260.7 ko - Publié le 13 juin 2016

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Création d’un septième poste d’adjoint

Document PDF - 286.6 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Election adjoints

Document PDF - 238.7 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Fête des peintres - Demande de subvention à l’Office deTourisme du Pays de Saint-Galmier

Document PDF - 292.4 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Retrait commune de Veauchette du Syndicat Intercommunal du CES de Saint-Galmier

Document PDF - 189 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Approbation de la convention établissant le PEDT de la ville de Saint-Galmier 2016-2019 dans le cadre d’un accueil déclaré

Document PDF - 295.8 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Cession d’un chemin rural à Monsieur Ludovic GONON

Document PDF - 291.1 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Permis modificatif salle Longchamp

Document PDF - 289.3 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Demande de subvention pou la réalisation d’un diagnostic agricole dans le cadre de la procédure de révision générale du PLU

Document PDF - 296.9 ko - Publié le 13 juillet 2016

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Décisions du Maire - Information du Consiel municipal

Document PDF - 249.6 ko - Publié le 13 juillet 2016

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