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Site officiel - Mairie de Saint-Galmier

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Conseils municipaux

 

Les prochains conseils

Date : Le 01/06/2017

Heure : 19H00

Lieu : Mairie - Salle du Conseil municipal

Les comptes-rendus des précédents conseils

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Déplier Conseil municipal du 13 décembre 2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 13 décembre 2012

Document PDF - 82 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Extrait des délibérations du Conseil municipal du 13 décembre 2012

Document PDF - 152.2 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Refonte Régime Indemnitaire

Document PDF - 352.5 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Mise en place de l’entretien individuel en direction des agents de la collectivité

Document PDF - 385.3 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Approbation du règlement sur l’alcool

Document PDF - 368.3 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 279.9 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Voirie Domaine de la Brosse

Document PDF - 206.6 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Voirie Lotissement Les Bleuets

Document PDF - 206.7 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Voirie Lotissement La Charpinière

Document PDF - 205.6 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Autorisation donnée au Maire de signer la demande de permis de démolir de la maison PONCET - Rue Paul Doumer

Document PDF - 305.5 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Décision Modificative n° 2 - Budget commune 2012

Document PDF - 261.1 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Décision Modificative n° 1 - Budget assainissement 2012

Document PDF - 262.6 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Financement de l’école privée Saint-Joseph - Sainte-Stéphanie sous contrat d’association - Année 2012

Document PDF - 311.7 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Rapport d’activité annuel de la CCPSG - Année 2011

Document PDF - 292.9 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Cession bâtiment La Tuilerie

Document PDF - 264.6 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Camping municipal du Val de Coise - Avis sur tarifs 2013

Document PDF - 875.7 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Modification règlement général - location des salles municipales

Document PDF - 305.5 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Régie service animation : tarifs animations fêtes de fin d’année

Document PDF - 315.9 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Travaux en régie - Année 2012

Document PDF - 314.9 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Nomination de non titulaires pour les animations communales

Document PDF - 204.8 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Projet de SAGE Loire en Rhône-Alpes

Document PDF - 205.2 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 293.6 ko - Publié le 20 décembre 2012

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Déplier Conseil municipal du 15 novembre 2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 15 novembre 2012

Document PDF - 80.3 ko - Publié le 16 novembre 2012

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Extrait des délibérations du CM du 15 novembre 2012

Document PDF - 147 ko - Publié le 16 novembre 2012

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Préscription de l’établissement d’une Aire de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine (AVAP)

Document PDF - 315.6 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Demande de dénomination de commune touristique

Document PDF - 205.4 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Dénomination voirie communale - Petit bois de la Fontfort et Chemin des roses

Document PDF - 260.1 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Tarifs 2013 - Salles municipales

Document PDF - 259.9 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Réservation d’une table à l’Espace Jean Thomas - Année 2013

Document PDF - 310.5 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Tarifs animations ludiques à la roseraie

Document PDF - 202.8 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Mise à jour de la longueur de la voirie communale

Document PDF - 205.5 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique

Document PDF - 309.2 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Décisions du Maire

Document PDF - 260.6 ko - Publié le 29 novembre 2012

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Déplier Conseil municipal du 4 octobre 2012

Ordre du jour du Conseil municipal du 4 octobre 2012

Document PDF - 80.1 ko - Publié le 5 octobre 2012

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Extrait des délibérations du CM du 4 octobre 2012

Document PDF - 52.2 ko - Publié le 5 octobre 2012

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Décision modificative n° 1 - Budget commune 2012

Document PDF - 260.8 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Travaux de restructuration des réseaux d’assainissement Avenue de Verdun, Collège Jules Romains, Rue des Lavandes : demandes de subventions

Document PDF - 313.8 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Convention constitutive de groupement de commandes pour l’achat de matériel informatique

Document PDF - 336.9 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Convention constitutive de groupement de commandes pour la fourniture et la livraison de produits de déneigement et produits déverglaçants sur le territoire de la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier

Document PDF - 341.5 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets

Document PDF - 306.7 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Fourrière animalière - Tarif des frais de garde

Document PDF - 348.9 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Décisions du Maire - Information du conseil municipal

Document PDF - 327.9 ko - Publié le 12 octobre 2012

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Déplier Conseil municipal du 13 septembre 2012

Ordre du jour du conseil municipal du 13 septembre 2012

Document PDF - 81.6 ko - Publié le 14 septembre 2012

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Extrait des délibérations du conseil municipal du 13 septembre 2012

Document PDF - 60.7 ko - Publié le 14 septembre 2012

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Projet de modification de périmètre de la communauté d’agglomération de Saint-Etienne Métropole avec intégration des communes d’Andrézieux-Bouthéon et La Fouillouse

Document PDF - 297.1 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Rapport d’activité annuel du S.I.PRO.FOR.S. - Année 2011

Document PDF - 273.3 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Rapport annuel 2011 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif

Document PDF - 272.7 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Remplacement d’un délégué suppléant de la commune à la CCPSG suite à démission

Document PDF - 274 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Remplacement d’un délégué de la commune au sein d’organismes extérieurs suite à démission

Document PDF - 274.2 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Mise à jour des commissions

Document PDF - 332.1 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Dénomination CLSH

Document PDF - 183.5 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Dénomination voirie communale : Montée de la Barre

Document PDF - 182.4 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Avenant n° 1 au règlement du service d’assainissement collectif

Document PDF - 287.1 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 183.6 ko - Publié le 2 octobre 2012

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 254.1 ko - Publié le 2 octobre 2012

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