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Site officiel - Mairie de Saint-Galmier

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Conseils municipaux

 

Les prochains conseils

Date : Le 30/06/2017

Heure : 18H00

Lieu : Mairie - Salle du Conseil municipal

ORDRE DU JOUR DU CM 30 JUIN 2017 - 18H00

Document PDF - 90.4 ko - Publié le 23 juin 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 30 JUIN 2017 - 18H30

Document PDF - 82.2 ko - Publié le 23 juin 2017

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Les comptes-rendus des précédents conseils

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Déplier Conseil municipal du 1er juin 2017

Extrait des délibérations du CM du 1er juin 2017

Document PDF - 552.5 ko - Publié le 2 juin 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 1er JUIN 2017

Document PDF - 92.2 ko - Publié le 2 juin 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 avril 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 12 AVRIL 2017

Document PDF - 82.1 ko - Publié le 14 avril 2017

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Extrait des délibérations du CM du 12 avril 2017

Document PDF - 272.2 ko - Publié le 14 avril 2017

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Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole : saisine du Conseil municipal

Document PDF - 190 ko - Publié le 27 avril 2017

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Approbation du compte de gestion 2016 - Commune, dressé par Madame FAVARD, Receveur

Document PDF - 185.2 ko - Publié le 27 avril 2017

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Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 - Commune

Document PDF - 381.9 ko - Publié le 27 avril 2017

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Taux imposition - Année 2017

Document PDF - 286.8 ko - Publié le 27 avril 2017

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Débat sur la formation des élus

Document PDF - 247.1 ko - Publié le 27 avril 2017

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Subventions aux associations - Année 2017

Document PDF - 397.4 ko - Publié le 27 avril 2017

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Affectation des subventions aux associtaions sur la dotation Promotion Animation - Année 2017

Document PDF - 302.8 ko - Publié le 27 avril 2017

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Distribution d’informations municipales

Document PDF - 289.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Plan de formation 2017-2018

Document PDF - 250.7 ko - Publié le 27 avril 2017

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Création de servitudes de passage au Val de Coise

Document PDF - 188.7 ko - Publié le 27 avril 2017

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Décisions du Maire

Document PDF - 247.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Dénomination des salles de l’hippodrome

Document PDF - 303.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 30 mars 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 30 MARS 2017

Document PDF - 76.9 ko - Publié le 31 mars 2017

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Extrait des délibérations duCM du 30 mars 2017

Document PDF - 45.5 ko - Publié le 31 mars 2017

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Débat d’Orientations Budgétaires 2017 - Commune

Document PDF - 277.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie

Document PDF - 185.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention chantiers éducatifs 2017

Document PDF - 190.4 ko - Publié le 13 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 16 mars 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 16 MARS 2017

Document PDF - 83.6 ko - Publié le 17 mars 2017

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Extrait des délibérations du CM du 16 mars 2017

Document PDF - 298.9 ko - Publié le 17 mars 2017

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Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 273.4 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat - Avenant n° 1

Document PDF - 286 ko - Publié le 13 avril 2017

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Charte partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire entre l’Ecole de musique, la Commune et le Département de la Loire

Document PDF - 328.3 ko - Publié le 13 avril 2017

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Protocole d’accord - Acquisition matériel alternatif au désherbage chimique

Document PDF - 288.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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SIEL - Extension éclairage public - ZA des Flaches - Vers déchetterie

Document PDF - 283.9 ko - Publié le 13 avril 2017

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Foire Sainte-Catherine - Tarifs des droits de place

Document PDF - 246.6 ko - Publié le 13 avril 2017

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Redevance de la Société des Eaux Minérales d’Evian - Exercie 2017

Document PDF - 288.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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Garantie d’emprunt accordée par la commune à la SA d’HLM Bâtir et Loger pour un emprunt de 2 214 522 €

Document PDF - 323.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention conclue entre le SDIS de la Loire et la commune de Saint-Galmier relative au transfert d’une sirène utilisée auparavant comme moyen d’alerte des sapeurs-pompiers

Document PDF - 285.7 ko - Publié le 13 avril 2017

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Revalorisation de la base servant au calcul des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués

Document PDF - 191.2 ko - Publié le 13 avril 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 244.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 9 février 2017

Extrait des délibérations du CM du 9 février 2017

Document PDF - 54.8 ko - Publié le 10 février 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 9 FEVRIER 2017

Document PDF - 84.2 ko - Publié le 10 février 2017

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Poursuite de procédures de PLU engagées avant l’intégration à Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération du 12 janvier 2017

Document PDF - 340.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Acquisition parcelle de terrain - Indivision TISSOT

Document PDF - 292.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Demande de subvention au titre des amendes de police

Document PDF - 312.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Nomination d’un vacataire dans le cadre de la saison culturelle 2016-2017

Document PDF - 290.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Délégation de Service Public de la gestion des foires et marchés

Document PDF - 185 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Consiel municipal

Document PDF - 234 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 janvier 2017

Extrait des délibérations du CM du 12 janvier 2017

Document PDF - 250.6 ko - Publié le 16 janvier 2017

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Ordre du jour CM du 12 janvier 2017

Document PDF - 81.4 ko - Publié le 16 janvier 2017

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Poursuite de procédures de PLU engagées avant l’intégration à Saint-Etienne Métropole

Document PDF - 336.6 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Retrait de la commune de Veauche du Syndicat Intercommunal du CES de Saint-Galmier

Document PDF - 187.8 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Opération ravalement de façades - Avenants n°1 aux règlements approuvés les 6 novembre 2014 et 15 décembre 2016

Document PDF - 284.7 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Camping municipal du Val de Coise - Avis sur tarifs 2017

Document PDF - 287.4 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Engagement, liquidation et mandatement de dépenses d’investissement avant le vote du budget 2017

Document PDF - 305.5 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Acompte sur subvention - Année 2017

Document PDF - 274.4 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Biennale Off Internationale du Design - Demandes de subventions

Document PDF - 295.1 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 233.9 ko - Publié le 17 janvier 2017

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Déplier Conseil municipal du 26 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 26 DECEMBRE 2016

Document PDF - 77.2 ko - Publié le 4 janvier 2017

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Extrait des délibérations CM du 26 décembre 2016

Document PDF - 44.6 ko - Publié le 4 janvier 2017

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Assainissement Rue des Lavandes - Tranche conditionnelle 2 - Création de servitude sur fonds privés

Document PDF - 312 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 22 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 22 DECEMBRE 2016

Document PDF - 130 ko - Publié le 23 décembre 2016

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Extrait délibérations CM du 22 décembre 2016

Document PDF - 187.7 ko - Publié le 23 décembre 2016

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Prescription de la révision allégée n° 1 du PLU ne portant pas atteinte au PADD

Document PDF - 321.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Extension du périmètre de la communauté urbaine - Transfert de la dette - Avenants aux contrats de prêts à conclure avec les établissements prêteurs

Document PDF - 245.7 ko - Publié le 10 mars 2017

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Représentation des communes au conseil communautaire de Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un conseiller communautaire

Document PDF - 330.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déploiement de la THD - Conventions de mise à disposition et d’occupation du domaine public et privé de la commune

Document PDF - 290.8 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 15 décembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 15 DECEMBRE 2016

Document PDF - 88.6 ko - Publié le 16 décembre 2016

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Extrait des délibérations du CM du 15 décembre 2016

Document PDF - 486.5 ko - Publié le 16 décembre 2016

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Approbation de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour l’implantation d’une résidence senior sur la commune de Saint-Galmier

Document PDF - 313 ko - Publié le 10 mars 2017

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Réforme des concessions de logements de fonction

Document PDF - 243.9 ko - Publié le 10 mars 2017

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Réservation d’une table à l’Espace Jean Thomas - Année 2017

Document PDF - 291.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Convention de reversement des prélèvements sur les paris hippiques entre la commune et la Communauté de Communes du Pays de Saint-Galmier

Document PDF - 189.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Financement de l’école privée Saint-Joseph - Sainte-Stéphanie sous contrat d’association - Année 2016

Document PDF - 291.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 10 mars 2017

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SIEL - Renouvellement matériel éclairage Route de la Thiery - Travaux supplémentaires

Document PDF - 284.8 ko - Publié le 10 mars 2017

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Opération ravalement de façades - Reconduction de la convention avec SOLIHA

Document PDF - 294 ko - Publié le 10 mars 2017

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Convention de passage et balisage du parcours jacquaire Cluny – Le Puy-en-Velay dénommé GR®765.

Document PDF - 292.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Débat sur les orientations générales du PADD

Document PDF - 336.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décision modificative n° 3 – Budget commune 2016

Document PDF - 245.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décision modificative n° 3 – Budget assainissement 2016.

Document PDF - 243.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Travaux en régie – Année 2016

Document PDF - 289.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Approbation d’une durée d’amortissement

Document PDF - 285.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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La Poste – Dénomination de voies

Document PDF - 362.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Modification du montant de la participation financière en matière de protection complémentaire des agents de la commune de Saint-Galmier.

Document PDF - 175.1 ko - Publié le 10 mars 2017

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 186.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole et création de la nouvelle communauté de communes Forez-Est – Autorisation de signer les conventions de mise en œuvre.

Document PDF - 339.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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SIEL – Adhésion à la compétence optionnelle “Eclairage public”

Document PDF - 424.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’entretien de voirie par les communes.

Document PDF - 291.4 ko - Publié le 10 mars 2017

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Coopération contractuelle pour la gestion de travaux d’assainissement par les communes.

Document PDF - 291.2 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décisions du Maire

Document PDF - 314.7 ko - Publié le 10 mars 2017

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Déplier Conseil municipal du 17 novembre 2016

ORDRE DU JOUR CM DU 17 NOVEMBRE 2016

Document PDF - 84.1 ko - Publié le 21 novembre 2016

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Extrait des délibérations du CM du 17 novembre 2016

Document PDF - 322.8 ko - Publié le 21 novembre 2016

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Décision modificative n° 2 - Budget commune 2016

Document PDF - 184.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décision modificative n° 2 - Budget assainissement 2016

Document PDF - 244.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Subventions - Année 2016

Document PDF - 314.5 ko - Publié le 13 mars 2017

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Reprise d’une provision pour risques d’impayés

Document PDF - 289.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Admission en non-valeur - Exercice 2016

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 13 mars 2017

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Convention Département de la Loire - Etude portant sur la sécurisation de la traversée de l’agglomération de Saint-Galmier

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 13 mars 2017

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Tarifs 2017 - Location des salles municipales

Document PDF - 240.3 ko - Publié le 13 mars 2017

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Régie Service Animation - Tarif pour balle perdue au mini-golf

Document PDF - 241.6 ko - Publié le 13 mars 2017

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Régie Service Animation - Tarif emplacement au Salon des loisirs créatifs

Document PDF - 242.7 ko - Publié le 13 mars 2017

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Agenda Accessibilité Programmée - Demande AD’AP - Demande de subvention

Document PDF - 386 ko - Publié le 13 mars 2017

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SIEL - Remplacement lanterne Rue du Pailly

Document PDF - 283.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Reprise des voies du lotissement Allée Haendel dans le domaine public

Document PDF - 188.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Avenant n° 2 au contrat d’assurance prévoyance à adhésion facultative avec la MNT pour les agents de Saint-Galmier

Document PDF - 297.8 ko - Publié le 13 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 318.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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Cession parcelle de terrain à M. LUCHT

Document PDF - 189.2 ko - Publié le 13 mars 2017

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