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Les comptes-rendus des précédents conseils

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Déplier Conseil municipal du 16 novembre 2017

Extrait des délibérations du CM du 16 novembre 2017

Document PDF - 74.6 ko - Publié le 17 novembre 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 16 NOVEMBRE 2017

Document PDF - 83.1 ko - Publié le 17 novembre 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 octobre 2017

Extrait des délibérations du CM du 12 octobre 2017

Document PDF - 298.5 ko - Publié le 16 octobre 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 12 OCTOBRE 2017

Document PDF - 84.2 ko - Publié le 16 octobre 2017

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Déplier Conseil municipal du 14 septembre 2017

Extrait des délibération du CM du 14 septembre 2017

Document PDF - 81.5 ko - Publié le 19 septembre 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 14 SEPTEMBRE 2017

Document PDF - 85.2 ko - Publié le 19 septembre 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 juillet 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 12 JUILLET 2017

Document PDF - 84.1 ko - Publié le 13 juillet 2017

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Extrait des délibérations du CM du 12 juillet 2017

Document PDF - 314.6 ko - Publié le 13 juillet 2017

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Extension de périmètre de Saint-Etienne Métropole - Autorisation de signer les conventions de mise en oeuvre

Document PDF - 291.9 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Saint-Etienne Métropole - Désignation d’un conseiller communautaire suppléant

Document PDF - 291.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Présentation du rapport annuel du service géré en délégation - Casino municipal - Année 2016

Document PDF - 244.4 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Elections 2017 - Indemnité personnel municipal

Document PDF - 290.4 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Solidarité pour les communes sinistrées de la Haute-Loire

Document PDF - 186.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Prix des repas servis dans les cantines scolaires publiques - Année 2017-2018

Document PDF - 300.1 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Régie Service Animation : conditions gratuités

Document PDF - 188 ko - Publié le 26 juillet 2017

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SIEL - Eclairage passage piétons - Route de Chazelles

Document PDF - 284.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Domaine de Bonnefonds - cessions espaces verts à la commune

Document PDF - 230.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Travaux dans le bâtiment de la gendarmerie - Création d’une buvette au stade Benoit Rolles- -Autorisation donnée au Maire de signer les demandes de déclaration préalable, permis de construire et autorisation de travaux

Document PDF - 289.3 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Annulation subvention Promotion Animation année 2017 - Boule du Bord de Coise

Document PDF - 185.9 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Subventions - Année 2017

Document PDF - 271.7 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 187.8 ko - Publié le 26 juillet 2017

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Déplier Conseil municipal du 30 juin 2017

Extrait des délibérations du CM du 30 juin 2017

Document PDF - 284.1 ko - Publié le 4 juillet 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 30 JUIN 2017

Document PDF - 82.2 ko - Publié le 4 juillet 2017

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Déplier Conseil municipal du 1er juin 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 1er JUIN 2017

Document PDF - 92.2 ko - Publié le 2 juin 2017

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Extrait des délibérations du CM du 1er juin 2017

Document PDF - 552.5 ko - Publié le 2 juin 2017

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Adhésion à la plateforme d’instruction des autorisations de droit des sols - Saint-Etienne Métropole

Document PDF - 354.2 ko - Publié le 30 juin 2017

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Désignation d’un représentant à la CLECT

Document PDF - 288.4 ko - Publié le 30 juin 2017

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Tarifs 2018 - Location des salles municipales

Document PDF - 241.3 ko - Publié le 30 juin 2017

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Retrait de la commune de Rivas et adhésion de la commune de Montrond-les-Bains au Syndicat Intercommunal du CES de Saint-Galmier

Document PDF - 264.8 ko - Publié le 30 juin 2017

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Protocole d’accord acqusition matériel alternatif au désherbage chimique et desmandes de subventions - Annuel et remplace délibération du 16 mars 2017

Document PDF - 370.1 ko - Publié le 30 juin 2017

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Subvention exceptionnelle à la Société Gymnique Baldomérienne - Année 2017

Document PDF - 289.9 ko - Publié le 30 juin 2017

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Equipement informatique de la crèche et du RAMPE - Demande d’aide financière

Document PDF - 291.1 ko - Publié le 30 juin 2017

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Avenant au protocole d’accord avec la Fédération Nationale des Centres Musicaux Ruraux pour l’enseignement de la musique à l’école publique

Document PDF - 368.2 ko - Publié le 30 juin 2017

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SIEL - Aménagement Place des Roches - Tranche 2

Document PDF - 285.7 ko - Publié le 30 juin 2017

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SIEL - Renouvellement luminaires vapeur de mercure. Programme 2017

Document PDF - 285.3 ko - Publié le 30 juin 2017

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Ouverture dimanches du supermarché Casino

Document PDF - 262.9 ko - Publié le 30 juin 2017

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Approbation de la convention de délégation de service public pour la gestion et exploitation des foires, marchés et autres occupations du domaine public.

Document PDF - 187.8 ko - Publié le 30 juin 2017

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Démolition d’une maison sise 15 Rue du Cloître - Autorisation donnée au Maire de signer le permis de démolir

Document PDF - 287.5 ko - Publié le 30 juin 2017

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Approbation du compte de gestion 2016 : service de l’eau, dressé par Madame FAVARD, Receveur

Document PDF - 244.5 ko - Publié le 30 juin 2017

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Reprise des résultats du budget annexe Eau au Budget principal et transfert à Saint-Etienne Métropole

Document PDF - 243.6 ko - Publié le 30 juin 2017

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Approbation du compte de gestion 2016 : service de l’assainissement, dressé par Madame FAVARD, Receveur

Document PDF - 244.6 ko - Publié le 30 juin 2017

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Reprise des résultats du budget Assainissement au Budget principal et transfert à Saint-Etienne Métropole

Document PDF - 244.1 ko - Publié le 30 juin 2017

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Décision Modificative n° 1 - Budget Commune 2017

Document PDF - 241.5 ko - Publié le 30 juin 2017

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Dénomination voirie communale

Document PDF - 260.5 ko - Publié le 30 juin 2017

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Installation classée soumise à autorisation : SAS SAGRA - Rivas

Document PDF - 187.8 ko - Publié le 30 juin 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 250.5 ko - Publié le 30 juin 2017

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Déplier Conseil municipal du 12 avril 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 12 AVRIL 2017

Document PDF - 82.1 ko - Publié le 14 avril 2017

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Extrait des délibérations du CM du 12 avril 2017

Document PDF - 272.2 ko - Publié le 14 avril 2017

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Transformation de la Communauté Urbaine Saint-Etienne Métropole en Métropole : saisine du Conseil municipal

Document PDF - 190 ko - Publié le 27 avril 2017

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Approbation du compte de gestion 2016 - Commune, dressé par Madame FAVARD, Receveur

Document PDF - 185.2 ko - Publié le 27 avril 2017

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Affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2016 - Commune

Document PDF - 381.9 ko - Publié le 27 avril 2017

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Taux imposition - Année 2017

Document PDF - 286.8 ko - Publié le 27 avril 2017

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Débat sur la formation des élus

Document PDF - 247.1 ko - Publié le 27 avril 2017

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Subventions aux associations - Année 2017

Document PDF - 397.4 ko - Publié le 27 avril 2017

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Affectation des subventions aux associtaions sur la dotation Promotion Animation - Année 2017

Document PDF - 302.8 ko - Publié le 27 avril 2017

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Distribution d’informations municipales

Document PDF - 289.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Plan de formation 2017-2018

Document PDF - 250.7 ko - Publié le 27 avril 2017

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Création de servitudes de passage au Val de Coise

Document PDF - 188.7 ko - Publié le 27 avril 2017

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Décisions du Maire

Document PDF - 247.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Dénomination des salles de l’hippodrome

Document PDF - 303.5 ko - Publié le 27 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 30 mars 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 30 MARS 2017

Document PDF - 76.9 ko - Publié le 31 mars 2017

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Extrait des délibérations duCM du 30 mars 2017

Document PDF - 45.5 ko - Publié le 31 mars 2017

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Débat d’Orientations Budgétaires 2017 - Commune

Document PDF - 277.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Renouvellement du bail de la caserne de gendarmerie

Document PDF - 185.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention chantiers éducatifs 2017

Document PDF - 190.4 ko - Publié le 13 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 16 mars 2017

ORDRE DU JOUR CM DU 16 MARS 2017

Document PDF - 83.6 ko - Publié le 17 mars 2017

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Extrait des délibérations du CM du 16 mars 2017

Document PDF - 298.9 ko - Publié le 17 mars 2017

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Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Collectif

Document PDF - 273.4 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention communale de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat - Avenant n° 1

Document PDF - 286 ko - Publié le 13 avril 2017

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Charte partenariale pour le développement de l’enseignement artistique dans la Loire entre l’Ecole de musique, la Commune et le Département de la Loire

Document PDF - 328.3 ko - Publié le 13 avril 2017

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Protocole d’accord - Acquisition matériel alternatif au désherbage chimique

Document PDF - 288.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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SIEL - Extension éclairage public - ZA des Flaches - Vers déchetterie

Document PDF - 283.9 ko - Publié le 13 avril 2017

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Foire Sainte-Catherine - Tarifs des droits de place

Document PDF - 246.6 ko - Publié le 13 avril 2017

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Redevance de la Société des Eaux Minérales d’Evian - Exercie 2017

Document PDF - 288.8 ko - Publié le 13 avril 2017

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Garantie d’emprunt accordée par la commune à la SA d’HLM Bâtir et Loger pour un emprunt de 2 214 522 €

Document PDF - 323.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Convention conclue entre le SDIS de la Loire et la commune de Saint-Galmier relative au transfert d’une sirène utilisée auparavant comme moyen d’alerte des sapeurs-pompiers

Document PDF - 285.7 ko - Publié le 13 avril 2017

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Revalorisation de la base servant au calcul des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués

Document PDF - 191.2 ko - Publié le 13 avril 2017

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Décisions du Maire - Information du Conseil municipal

Document PDF - 244.1 ko - Publié le 13 avril 2017

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Déplier Conseil municipal du 9 février 2017

Extrait des délibérations du CM du 9 février 2017

Document PDF - 54.8 ko - Publié le 10 février 2017

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ORDRE DU JOUR CM DU 9 FEVRIER 2017

Document PDF - 84.2 ko - Publié le 10 février 2017

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Poursuite de procédures de PLU engagées avant l’intégration à Saint-Etienne Métropole - Annule et remplace la délibération du 12 janvier 2017

Document PDF - 340.5 ko - Publié le 10 mars 2017

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Acquisition parcelle de terrain - Indivision TISSOT

Document PDF - 292.3 ko - Publié le 10 mars 2017

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Demande de subvention au titre des amendes de police

Document PDF - 312.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Nomination d’un vacataire dans le cadre de la saison culturelle 2016-2017

Document PDF - 290.6 ko - Publié le 10 mars 2017

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Délégation de Service Public de la gestion des foires et marchés

Document PDF - 185 ko - Publié le 10 mars 2017

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Décisions du Maire - Information du Consiel municipal

Document PDF - 234 ko - Publié le 10 mars 2017

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